relevé de compte et indemnité de maladie

relevè de compte et indemnité de maladie RELEVÉ DE COMPTE ET INDEMNITÉ DE MALADIE

Notices-flash pour les colf et les personnes qui aident les

vieilles et les malades.

-Permis:16 heures annuelles,si le travailleur convit avec le

patron;

-permis:12 heures annuelles,si le travailleur ne convit pas

avec le patron;

-permis:10 heures annuelles pour qui travaille au moins 25

heures à la semaine(c'est à dire 50 minutes par mois).

-Mariage:15 jours de congé.

-Maladie:

-qui a travaillé au moins 6 mois:8 jours payés et 10 jours de

maintien du rapport de travail;

-qui a travaillé outre 6 mois jusqu'à 2 ans :10 jours payés et

45 jours de maintien du rapport de travail;

-qui a travaillé outre 2 ans:15 jours payés et 180 jours de

maintien du rapport de travail.

L'Institut nationale de la Prevoyance(I.N.P.S.)ne payera pas

l'indemnité de maladie,mais couvrira avec les contributions

versées par le patron et le travailleur les prestations sanitai

res et de médicaments.

-Accidents pendant le travail:

-eux devront être justifiès à travers un certificat médical.

Le patron devra dénoncier l'accident sur le formulaire 117I

(en produisant un rapport médical du Service d'Urgence)

entre:

-24 heures et avec un télégramme pour les accidents mor

tels ou simalaires;

-2 jours depuis la vérification pour ceux-là,qui non guérent

pas entre les 3 jours;

-depuis le sixième jour pour ceux-là qui ne sont pas guéris

entre les 3 jours.

Les premiers 3 jours sont payés par le patron;depuis le

quatrième jour l'Institut national des Accidents pendant

le travail(I.N.A.I.L.)payera jusqu'à la fin de l'inaptitude tem

poraire.

-Treizième mensualité:

-diviser le salaire horaire x 12 mois.

Un exemple:

€.4,06(L.7861,26)salaire horaire

€ .3,44(L.6660)le vivre et le couvert de la journée.

Pour fixer le salire horaire reel,il faudra ajouter la treizième

mensualité,en divisant le salaire horaire pendant les 12 mois,

c'est à dire :

€4,06:12 m.=0,338 cm€.=0,34cm€.(l.655)quote-parte de la

13ème mensualité:

€.3,44x26 jours:104heures=0,86cm€(L.1665)quote-parte du

vivre et du couvert.

En gagnant €.4,39(L.850.000)par mois :104heures =€.4,22

(L.8173),qui sera le salaire horaire.

Par conséquent:€0,34+0,86+4,39=€5,59(L.10823).

-le salaire mensuel sera :€581,36(L.1.125.670)en effet:

€5,59x108heures=€.581,36(l.1.125.670).

Le travailleur aura une retenue sur la contribution mensuelle

à sa charge:

0,88cm€ payés par le patron dont cm€.0,19(L.370)à charge

du travailleur=cm€.0,69(L.1336,02).

cm€.0,19x104heures=€19,76(L.38206).

salaire mensuel:€.581,36(L.1,125.270)-€.19,76(L.38,206)=

€.561,60(L.1.087.409).

Examinons maintenant comme son calculés les contribu

tions trimestrelles dues à l'I.N.P.S.par le patron d'une colf

ou d'une personne qui aide les vieilles ou les malades.

Il faut fixer si le rapport de travail ait été stipulé jusqu'à 24

heures à la semaine ou outre les 24 heures à la semaine.
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Salaire horaire reel----------Avec CUAF-------------Sans CUAF

-horaire jusqu'à 24 h.à semaine:

-jusqu'à €6,30(l.12198)-------€1,21(0,26)-------------€.1,07(0,26)

-de €.6,30 jusqu'à €7,69(l.14889)-€1,37(0,30€)---€.1,20(0,30€)

-outre €.7,69-----------------------€.1,67(0,35)-----------€.1,47(0,29€)
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Outre les 24 heures à la semaine:

-quelconque salaire------------€.0.88(0,19e)---------€.0,78(0,19€)
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Les chiffres en parenthèse comprennent la quote-part à

charge du travailleur.

La contribution "sans CUAF"sera versée seulement,lor

sque la colf soit un conjoint du patron ou un familial en

tre le 3ème degré et qui convit avec lui.

Au dehors de tels cas on paye la contribution "avec CUAF"

8avec quote-part pour "allocations familiales").

Une circulaire du Ministère du Travail (50/2002)a fixé que

pour les dépenses de logement y aura une retenue men

suelle par le patron juusqu'à 1/3 du salaire.

Exemple:€439(l.850.000):3=€.146,33(L.283.333).Le patron

pourra dèduire ces frais pour les impôts.

Comme peut le travailleur combien d'heures ait travaillé

pendant un trimestre pour contrôler les contributions ver

sées selon la loi?

Il devra dèmander au patron 1 copie de dènonciation du

rapport de travail (formulaire LD09);en divisant pour 3 mois

les heures travaillées,il connaîtra les heures travaillées pen

dant 1 mois.Nous avons presumé 312 heures travaillées pen

dant 3 mois.

Pour exemple:

312h.:3 mois=104h.

€.439:104h.=€4,22(L.8173,29).

On traite d'une hipothèse de la 4ème bande pour laquelle

la contribution sera de cm.0,88€.(l.1703)-cm0,19(l.367,89)€

=0,69 cm€(l.1336).

0,88cm€ est le 24,63% d'€'.4,06,dont pour chacune heure

à charge du travailleur seront débitées 0,19cm€(21,05%).

le salaire horaire ne sera pas € 4,06,mais incluera ainsi

le vivre et le couyvert,s'il convit avec le patron et la 13ème

mensualité.

Exemple:

salaire hoiraire €.4,06+ le vivre et le couvert cm€0,52(l.999)

+13ème mensualité cm€.0,34(l.656)=€.4,92(l.9525)x104h.men

suelles=€511,68(l.990.600)-€.20,47(l.39.635)=€.491,21

(l.951.115).Par conséquent le salire horaire sera:

€.491,21(l.9.525)

ATTENTION

Seront regularisées seulemnt les immigrés en Italie depuis

10 Juin 2002!

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Donnons des notices-flash.

Quelconque travailleur aux termes de loi aura un relevé

compte d'assurance sur lequel seront versées les contri

butions par son patron dans les Caisses de prevoyance.

L'Institut sera l'I.N.P.S;chez quelconque siège de l'Institut

le travailleur pourra démander une copie de son relevé de

compte d'assurance.Qui sera prochain à la retraite devra

démander un relevè de compte.
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Le nouveau endroit INTERNET(www.INPS.it)est articulé en

2 sections principaux:informations et services aux citoyens.

Pour avoir accès à aucuns services sera necessaire s'enre

gistrer.L'INPS fournira aux citoyens un numéro d'identifica

tion personnel(PIN)composé par un côde secret délivré à re

quête et par un deuxième part,qui sera délivrée chez le domi

cile du citoyen.

Le PIN pourra être dèmandé au moyen d'INTERNET ou en ap

pelant l'INPS au Tf 16464.

Est possible visualiser au moyen du PIN :

-le relevé contributif;

-simuler le calcule de la retraite;

-tirer des duplicatas d'attestations de retraite(forulaire O bis/M);

-tirer des duplicats d'attestation unique des revenus(CUD);

-démander la créditation du Service de Recrutement ou du Ser

vice Civil;

-démander le relvé des contributions pour travail dèveloppé

dans les champs.

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Le patron devra verser à l?INPS une quote-part de contribu

tion pareille au 50%,mais généralement inférieure.

En effet pour un travailleur qui9 touche un salaire mensuel

brut d'€.439(L.850.000) le m39,67% sera à charge du patron

c'est à dire €.357,03(L.691.306),mais l'8,89% de telle quote-

part sera à charge du travailleur,c'est à dire 80,01€(l.154.920).

Par consèquent si un patron payera un salaire infèrieur aux

minimums de loi pourra être dénoncié devant les juges.

Contributions liées aux minimums

Elles changent selon éléments statistiques(ISTAT)de la vie

des employés et des ouvriers.Pour l'année 2003 le minimum

sera €.160,85 à la semaine(l.311.449:7gg.=L.44.452,c'est à di

re€.22,98).Par conséquent un versement de contributions in

férieur au minimum impliquera des mineures contributions

pour la retraite.

Un exemple:

-sur 1 mois les jours de travail sont 26(6x4+2=26)et 4 jours

de fèrie,pareils à 30 jours.Par conséquent les contributions

seront versées pendant chacun mois sur 4,33333333semai

nes,pareils à €.606,66(L.1.714.676).

Il y a un maximum de contribution outre lequel les contribu

tions ne seront pas dues.L'index ISTAT change annuellement

selon les prix de la vie des employés et des ouvriers.

pendant l'année 2003 le maximum sera d'€.80391=

=(L.155.658.681).

L'INPS devra selon la loi encasser les contributions pour les

prestations à distribuer.
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Quelles sont les prestations?

-indemnité de chômage;

-indemnité de maladie;

-indemnité de maternité;

-indemnité de causse intègration ordinaire(CIG)et extraor

dinaire(CIGS);

-indemnité de mobilité;

-indemnité de licenciement(TFR);

-allocations familiales(A.F.).
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Toutes les autres prestations seront liées à la retraite,com

me la retraite d'invalidité(IO),de vieillesse(VO),de personne â

gée(Anciennité) et aux survivants(SO).
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Eléments concernants l'entreprise

Le patron devra presenter le bulletin des versements pour

les travailleurs subordonnés à l'INPS au moyen du formulai

re DM/10(dénonciation mensuelle)ou du formulaire F24 pour

le versement des contributions dues d'ici le 16 du mois sui

vant au payement du salaire touché.

Exemple:le patron pour le salaire touché en avril 2004 au

travailleur sera obligé envers l'INPS d'ci le 16 Mai 2004.

Le patron aux singules échéances transmettra au Ministè

re des Finances le formulaire 770 avec les éléments fiscaux

et de prevoyance du travailleur.Depuis tel contrôle ,le Minis

tére des Finances envoyera à l'INPS les éléments pour cré

diter les contributions hebdomadaires sur le relevé de comp

te d'assurance du travailleur.Chacune année le patron devra

remettre une attestastion des salaires(CUD) ou attestation uni

que pour travailleurs subordonnés.(UNICO).

Il remplacera le formulaire O1/M.
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En cas de licenciement ou de démissions le patron devra remet

tre le CUD d'ici 12 jours depuis la requête du travailleur.
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Comm'est sauvegardé le travailleur,si pendant aucuns mois

n'est pas délivré le CUD?En tel cas le patron devra delivrer le

formulaire O1/M en remplacement.
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Examinons maintenant l'indemnité de maladie.

Sera distribuée telle prestation,en remplacement du salaire,

lorsque le travailleur tombera malade.

Sera distribuée pendant 6 mois,c'est à dire 180 jours.

Seront exclus par le benefice:

-les employés de l'industrie,du crèdit,des assurances et

des services fiscaux adjugés(parce qu'à eux sera garenti

l'entier salaire par le patron.);

-les concierges et les dépendants par les proprietaires des

immeubles(l'indemnité sera à charge de la Caisse de la cate

gorie);

-les voyageurs et les représentants;

-les dépendants par les organismes publics(parce qu'à eux

sera garenti l'entier salaire);

-les dépendants par les partis et les organismes syndicaux;

-les colf et les personnes qui aident les vieilles et les mala

des;

-les apprentis.
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Quel organisme distribuira telle prestation?

-Le travailleur devra transmettre à sa siège INPS une copie

du rapport rédigé par "le médecin de famille"et envoyera la

2ème copie au patron.Ce rapport devra être transmis d'ici

les 48 heures depuis le commencement de la maladie.
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Indemnité de maladie

Un exemple:

-maladie commencée le 4/2/2004,l'attestation sera prèsentée

le 6/2/2004 .Si l'attestation sera transmise avec retard l'indem

nitè sera pareillement reduite.Normalement l'INPS devra dis

tribuer l'indemnité depuis 10/2/2004;avec 2 jours de retard

partira de 12/2/2004.
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Au lieu du "medecin de famille"l'attestation sera rédigée par

le "médecin d'hôpital" à cause de l'hôpitalisation.Seront va

lables ainsi les attestations délivrées par le médecin du Ser

vice d'Urgence,si eux inclueront le pronostic d'incapacitè au

travail.
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Retard justifié pour transmettre l'attestation

-si le travailleur ait une infirmité qui comporte l'hôpitalisation;

-si surviennent des "causes exceptionelles"qui seront prou

vées(exemple:travailleur malade qui ne peut pas sortir et qui

n'ait aucun familial).
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Le travailleur devra être trouvable par les médecins fiscaux

depuis les h.10.00 jusqu'à midi et depuis les h.17.00 jusqu'à

les h.19.00,inclus les jours fêtes et les dimanches;

-si le médecin fiscal ne trouvera pas le travailleur malade

dans telles heures n'y aura pas de justification;les Juges

toujours ont donné raison à l'INPS,qui avait levé l'indemnité

de maladie.
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Cas prévus----------------------------------Perte de l'indemnité

-retard pour envoyer l'attestation-on perd l'indemnité pour

les jours de retard.

-absence à 1er contrôle ----------- -on perd l'indemnité pour

10 jours.

-absence au 2ème contrôle --------on perd l'indemnité pour

les premiers 10 jours et

et au 50% pour les jours

suivants.

-absence au 3ème contrôle-------indemnité suspendue à par

tir du 3ème contrôle.

Seront justifiées les absences au contrôle fiscal dans les

suivants cas:

-visites médicaux urgentes ou spécialistiques chez publics

dispensaires,qui n'est pas possible exercer depuis les 10 h.

jusqu'au midi et depuis les 17.00h.jusqu'aux 19.00h.(le travail

leur devra réclamer une attestation de prestation distribuée).

Exemple:traitement en hémodyalise.

Ainsi en tel cas pendant 1 an les premiers 3 jours ne seront

pas indemnisés par l'INPS;

-jusqu'au 20ème jour l'indemnité réviendra au 50%;

-travailleur malade convoqué par les Juges ou pour partici

per à un concours public,enterrements de parents etc.Tels

cas seront prouvès avec une attestation,qui devra parvenir

chez l'INPS d'ici 10 jours à partir de l'absence.

Le travailleur pourra attaquer le pronostic du médecin fiscal.

Devra communiquer ça toute de suite au médecin,qui le note

ra sur le rapport,qui envoyera chez l'INPS.Depuis il y aura u

ne comparaison entre les 2 attestations pour envaluer la vé

ridicité.Selon l'Haute Cour (sentence n°2953/97)ainsi le pa

tron aura le droit de prouver que l'attestation à lui parvenue

etait fausse ou l'inexistence de la maladie.
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Quel sera le pourcentage de l'indemnité?

-pour les premiers 3 jours:rien;

-50% du salaire depuis le 4ème jour jusqu'àu 20ème jour;

-66,66%du salaire depuis le 21ème jour jusqu'àu 180ème

jour;

-80% du salaire si seront des dépendants d'exercises pu

blics ou de laboratoires de patisserie non ecrits dans le Re

gistre de Entreprises artisannes.Pour calculer le pourcen

tage de l'indemnité on prendra le salaire du mois précedent

l'infirmité.Sera ajoutée la quote part de la 13ème mensualité

(s'il y aura ainsi la 14ème)et des autres indemnités.

ATTENTION!

Aux ouvriers l'indemnité réviendra pendant toutes les jour

nées excluées les fêtes;

-aux employés de services publics réviendra l'indemnité

pendant toutes les journées de maladie.
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L'indemnitè sera payée directement par le patron sur l'en

veloppe de paye du travailleur.Après l'entreprise demande

ra le remboursement à l'INPS à travers les contributions

dues selon la loi pour les dépendants,comme pour les"al

locations familiales"(A.F.).
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Indemnitè payée directement:

-aux travailleurs agricules;

-aux travailleurs engagés pour des travails de saison;

-aux travailleurs "parasubordonnés",c'est à dire,qui travail

lent temporairement,comme des travailleurs subordonnés

ou autonoms;

-aux travailleurs chômeurs,qui ne jouissent pas de l'indem

nitè de Caisse intègration ordinaire(CIG)ou extraordinaire

(CIGS);

-aux travailleurs des entreprises qui ont fait faillite,lorsque

le patron ne pourra pas payer les salaires pour le manque

d'argent.Le droit à toucher l'indemnitè finira dans 1 an.

Exemple:ommencement de l'indemnité de maladie:2 fevrier

2004,la prescription du droit sera le 1 fevrier 2005!
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Les travailleurs hôpitalisés à cause d'une maladie sans fa

mille à charge auront droit à une indemnité reduite,egale à

2/5,c'est à dire:

-20% pour les premiers 20 jours (13,33%pour les chômeurs);

-26,66% à partir du 21ème jour (17,77% pour les chômeurs);

-32% pour les dépendants de services publics ou de labora

toires de patisserie(27,33% pour les chômeurs).

Le travailleur qui jouit des traitements de l'hôpital ne touche

ra pas l'indemnité,parce que l'hôpitalisation sera comme une

prestation chez le dispensaire.

Exception:l'incapacité au travail prouvèe,si le travailleur res

tât tout le jour dans l'hôpital.
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Si l'indemnité de maladie ne soit pas reconnue par l'INPS,

quelle sauvegarde aura le travailleur?

Il devra se pourvoir au Comité provincial de l'INPS d'ici les

3 mois(90 jours)à partir de la reception du rejet de l'indemni

té.

Exemple:

-rejet de l'indemnité parvenu le 2/1/2004,le travailleur pourra

se pourvoir d'ici l'1/4/2004.L'interjection adressée au Comité

provincial pourra être prèsentée:

-aux guichet de l'INPS,qui a rejeté la prestation démandée

pour exemple la siège Naples-Vomero;

-le travailleur pourra envoyer une lettre recommandée(RAR)

chez la siège provinciale de l'INPS;

-A' l'interjection devront s'alléguer les documentations utiles

à prouver ses raisons.

Si le Comité provincial rejetera l'inerjection,le travailleur pour

ra citer en justice l'INPS d'ici 1 année,en communiquant ça à

travers une lettre recommandée(RAR).

Exemple:

-le Comitè provincial ,à l'intejection présentée le 1 Avril 2004

répondra negativement le 15 Octobre 2004.D'ici le 14 Octo

bre 2005 le travailleur pourra citer en justice ml'INPS pour

sauvegarder ses raisons.

La maladie sera utile pour obtenir la retraite?

Oui.Elle est considerée une contribution fugurative et devra

durer au moins 7 jours.

-Jusqu'au 31/12/1996 ont étés réconnus utils pendant le tra

vail 12 mois de maladie;

-Depuis le 1/1/1997 jusqu'au 31/12/1999:

-seront utils14 mois dont non plus de 52 semaines avant

l'1/1/1997;

Depuis l'1/1/2000 jusqu'au 31/12/2002:

-seront utils 16 mois dont non plus de 61 semaines avant

l'1/1/2000;

-Depuis l'1/1/2003 jusqu'au 31/12/2005:

-seront utils 18 mois dont non plus de 70 semaines avant

l'1/1/2003;

-Depuis l'1/1/2006 jusqu'au 31/12/2008:

seront utils 20 mois dont non plus de 78 semaines avant

l'1/1/2006;

-depuis l'1/1/2009 jusqu'au 31/12/2011:

seront utils 22 mois dont non plus de 87 semaines avant

l'1/1/2009.

Pour la créditation de telle contribution le travailleur assuré

devra avoir versé au moins 1 contribution à la semaine pour

travail avant le commencement de la maladie.
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